Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FOURLEGNIE Arnaud
/
SUNIS SUN INNOVATION SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNIS SUN INNOVATION SYSTEM
FOURLEGNIE Arnaud

Numéro de dépôt :
99781943
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque SUNIS SUN INNOVATION SYSTEM

Déposée le 15 mars 1999 par FOURLEGNIE Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNIS SUN INNOVATION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est FOURLEGNIE Arnaud, domicilié(e) 130, avenue des Saules, 59910 BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe PAPET Avocat - France.

La marque SUNIS SUN INNOVATION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNIS SUN INNOVATION SYSTEM est expirée depuis le 15 mars 2009.

FOURLEGNIE Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGER INTERNATIONAL , SUNILINE , SUNINNOV , FOURLEGNIE , SUNISIGN


FOURLEGNIE Arnaud - 130, avenue des Saules, 59910 BONDUES - France


Jean-Christophe PAPET Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Matériel et support pour application électro-luminescente à savoir : panneaux d'affichage de signalisation lumineux ou mécanique destinés à la publicité et à la communication visuelle.